En bref : le diagnostic est gratuit. Vous ne payez qu'après avoir accepté le prix fixe. Si nous ne résolvons pas le problème convenu, le montant payé pour cette mission vous est intégralement remboursé (« pas de solution, pas de frais »).
1. Premier diagnostic gratuit
Nous commençons par établir gratuitement ce qui ne va pas. Si nous ne parvenons pas à identifier le problème, vous ne payez rien.
2. Paiement à l'avance
Vous recevez un devis avec le prix fixe et le périmètre des travaux. Nous commençons après votre acceptation, la vérification de votre habilitation (voir les CGV, article 5) et votre paiement via notre lien de paiement. Les missions plus importantes (à partir d'environ 1 000 € HT) peuvent être payées en plusieurs échéances. Le taux de TVA applicable ou l'autoliquidation de la TVA par le preneur est indiqué dans le devis et dans la facture. Tous les prix s'entendent hors TVA (HT), sauf indication contraire.
3. Argent remboursé si nous ne résolvons pas le problème (« pas de solution, pas de frais »)
3.1 Qu'est-ce qu'une « solution » ? Le résultat convenu est l'objectif décrit dans le devis (par exemple : le site est de nouveau accessible, le logiciel malveillant désigné est supprimé, l'erreur désignée ne se produit plus). Il est réputé livré lorsque, à la date de notre annonce de livraison, le dysfonctionnement décrit dans le devis est, après vérification de notre part, éliminé et que vous ne signalez pas de défaut motivé dans les 7 jours. Ne font pas partie du résultat convenu : les problèmes extérieurs au devis, les problèmes ultérieurs de cause différente et les objectifs non mentionnés dans le devis (par exemple le référencement, le chiffre d'affaires ou la vitesse).
3.2 Quand remboursons-nous ? Si nous ne livrons pas le résultat convenu (nous ne parvenons pas à résoudre le problème ou nous devons arrêter pour un motif qui ne vous est pas imputable), nous remboursons intégralement le montant payé pour cette mission. Exception : les coûts de tiers que vous avez expressément approuvés et qui ne peuvent pas être récupérés (par exemple une licence achetée).
3.3 Résultat partiel : nous proposons un remboursement proportionnel ou un nouveau devis pour le reste.
3.4 Délai : dans les 14 jours suivant notre information que le résultat n'a pas été atteint. Moyen : selon le moyen de paiement d'origine. Votre banque peut avoir besoin de temps supplémentaire.
3.5 Vous n'avez rien à demander ; nous déclenchons nous-mêmes le remboursement. Si vous estimez que nous n'avons pas livré alors que nous disons le contraire, envoyez-nous vos motifs par e-mail ; nous répondons sous 3 jours ouvrés.
4. Annulation de votre part
- Avant que nous ayons commencé : remboursement intégral.
- Après que nous avons commencé : nous déduisons la part proportionnelle du prix fixe correspondant au travail déjà effectué et remboursons le reste.
- Remboursement dans les 14 jours suivant votre annulation.
5. Nous refusons ou nous arrêtons
Si nous refusons une mission avant le début (par exemple parce que la vérification échoue ou que la demande est risquée ou interdite), vous ne payez rien ou tout vous est remboursé. En cas d'usage abusif ou de fraude, nous pouvons déduire les frais raisonnables d'enquête.
6. Quand il n'y a pas de remboursement
- Vous modifiez vous-même le résultat ou vous le défaites après la livraison.
- Le problème se situe en dehors du périmètre convenu.
- Un nouveau problème apparaît après la livraison pour une autre cause (comme une nouvelle extension, une nouvelle attaque par des mots de passe faibles, des modifications par des tiers).
- Vous ne fournissez pas la collaboration demandée malgré un rappel.
- Vous avez reçu la livraison : vous aviez 7 jours pour signaler un défaut. Nous corrigeons gratuitement un défaut signalé dans ce délai, ou vous êtes remboursé si nous n'y parvenons pas.
7. Forfaits de maintenance
- Vous pouvez résilier à tout moment par e-mail ou via le formulaire de contact. La résiliation prend effet à la fin du mois payé en cours. Nous ne remboursons pas le mois en cours ; ensuite, nous ne facturons plus rien.
- Nous annonçons toute modification de prix au moins 30 jours à l'avance ; vous pouvez alors résilier sans frais avant son entrée en vigueur.
- Si nous n'exécutons pas le forfait par notre faute (par exemple une sauvegarde que nous n'avons pas réalisée), vous recevez pour cette période un remboursement proportionnel ou un avoir.
- Si le paiement échoue, nous pouvons suspendre le service après une mise en demeure.
- À la fin du forfait, nous supprimons les identifiants dans un délai de 7 jours et les sauvegardes dans un délai de 30 jours, sauf si vous demandez une suppression plus rapide.
8. Litiges de paiement (contestations bancaires)
Si vous avez un problème avec un paiement, écrivez-nous d'abord : nous le réglons le plus souvent plus vite que votre banque. Si vous déclenchez néanmoins un litige auprès de votre banque ou de l'émetteur de votre carte, nous transmettons au prestataire de paiement des justificatifs de notre prestation (devis, acceptation, échanges, journal des travaux) et pouvons suspendre le service. En cas de litige justifié, nous remboursons.
9. Consommateurs
Nos Prestations s'adressent aux professionnels. Si, contrairement à votre confirmation, vous êtes un consommateur, vos droits légaux s'appliquent, y compris la règle de rétractation de l'article 25 des CGV.
10. Contact
contact@itbugsolutions.com ou le formulaire de contact. Nous travaillons par e-mail, par formulaire et par chat ; nous ne sommes pas toujours joignables par téléphone.